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Marques déposées par ROUGÉ Denis
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LA CROIX DE SAINT PAUL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CROIX DE SAINT PAUL
ROUGÉ Denis

Numéro de dépôt :
3390558
Date de dépôt :
28/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2015
LA CROIX DE SAINT PAUL de ROUGÉ Denis

Présentation de la marque LA CROIX DE SAINT PAUL

Déposée le 28 octobre 2005 par ROUGÉ Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CROIX DE SAINT PAUL »

Le déposant est ROUGÉ Denis domicilié(e) le chateau, 29 Rue de l'Etang,11440 PEYRIAC DE MER - 11440 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUGÉ Denis domicilié(e) « le chateau », 29 rue de l'étang,11440 PEYRIAC DE MER - 11440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROIX DE SAINT PAUL est expirée depuis le 28 octobre 2015.

ROUGÉ Denis a également déposé les autres marques suivantes : LA CROIX DE MATTE CAUDE , LE DOUL , LE VIEUX CHÂTEAU PEYRIAC DE MER


ROUGÉ Denis - le chateau, 29 Rue de l'Etang,11440 PEYRIAC DE MER - 11440 - France


ROUGÉ Denis - « le chateau », 29 rue de l'étang,11440 PEYRIAC DE MER - 11440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Viande, poisson, volaille gibier, fruits et legumes conservés, sechés et cuits gelées confitures, compotes huiles et graisses comestibles, charcuterie salaison conserves de viandes ou de poisson, fromages. Patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sel, moutarde vinaigre, sauce (condiments) glace à rafraichir pizzas, crêpes biscuiterie gateaux, biscottes. Boissons alcooliques (à l'exception des bieres) cidres digestifs (alcools et liqueurs) vins spiritueux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.